Comptes-Rendus et Arrêtés

Les arrêtés Municipaux

Lutte contre les bruits de voisinage –  Lire l’arrêté Municipal
Traitement automatisé d’informations géographiques et cadastrales – Lire l’Arrêté du 23/09/2008
Entretien des trottoirs incombant aux riverains –
Lire l’arrêté Municipal du 08/10/2010
Brûlage –
Lire l’arrêté Municipal du 26/08/1996
Élagage –
 Lire l’arrêté Municipal du 02/07/2010
Parc du Petit Bossard et lac Arthur Rémy –
 Lire l’arrêté Municipal du 15/07/2020
Deux-roues –
 Lire l’arrêté Municipal 03/09/2009
Sens unique Avenue Poucin (RD n° 20/3) –
Lire l’arrêté Municipal 04/08/2020
Consommation d’alcool sur la voie publique
Lire l’arrêté Municipal 25/09/2020
Interdiction de rassemblement : Secteur des Eves –
Lire l’arrêté Municipal 25/09/2020
 Circulation et stationnement – Centre-bourg tranche ferme – Lire les arrêtés du 30/11/2020
Circulation rue A. Briand, rue de la Petite Vitesse et rue de la gare-  Lire l’arrêté Municipal
Marché hebdomadaire du vendredi –  Lire l’arrêté Municipal
Stop rue du Gue au Cheron (TARDAIS) –  Lire l’arrêté Municipal
Cedez le passage chemin du Moulin à Vent (Tardais) –  Lire l’arrêté Municipal
Détention d’un sac et ramassage des déjections canines –  Lire l’arrêté Municipal
Obligation de tenir les chiens en laisse –  Lire l’arrêté Municipal
Interdiction de stationner avenue Poucin –  Lire l’arrêté Municipal
Interdiction de stationner rue de Chartres –  Lire l’arrêté Municipal
Centre-ville – ZONE BLEUE –  Lire l’arrêté Municipal

Les Comptes-Rendus du Conseil Municipal

> Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

>12 octobre 2022 : Délibérations ;  Procès-Verbal
>13 septembre 2022 :  Délibérations  Procès-Verbal
> Compte-rendu du 30 juin 2022
> Compte-rendu du 4 avril 2022
> Compte-rendu du 23 février 2022

> Compte-rendu du 23 novembre 2021
> Compte-rendu du 23 septembre 2021
> Compte-rendu du 7 juin 2021
> Compte-rendu du 13 avril 2021
 > Compte-rendu du 23 mars 2021
> Compte-rendu du 26 janvier 2021

> Compte-rendu du 16 décembre 2020 
> Compte-rendu du 21 septembre 2020
> Compte-rendu du 10 juillet 2020
> Compte-rendu du 29 juin 2020
> Compte-rendu du 25 mai 2020
> Compte-rendu du 10 mars 2020

> Compte-rendu du 11 décembre 2019 
> Compte-rendu du 22 octobre 2019 
 Annexe n°1Annexe n°2
> Compte-rendu du 9 septembre 2019
> Compte-rendu du 4 juin 2019
> Compte-rendu du 2 avril 2019

> Compte-rendu du 25 février 2019

> Compte-rendu du 17 décembre 2018
> Compte-rendu du 26 novembre 2018
> Compte-rendu du 3 juillet 2018

> Compte-rendu du 4 avril 2018
> Compte-rendu du 19 février 2018
> Compte-rendu du 22 janvier 2018

> Compte-rendu du 6 novembre 2017
> Compte-rendu du 24 août 2017
> Compte-rendu du 30 juin 2017
> Compte-rendu du 20 avril 2017
> Compte-rendu du 25 janvier 2017

> Compte-rendu du 22 décembre 2016
> Compte-rendu du 23 novembre 2016
> Compte-rendu du 26 septembre 2016
> Compte-rendu du 13 juillet 2016
> Compte-rendu du 24 mai 2016
> Compte-rendu du 17 mars 2016
> Compte-rendu du 19 Janvier 2016

Les Comptes-Rendus du SIDEP du Val-Saint-Cyr

> Compte-rendu du 27 juin 2018
> Compte-rendu du 24 septembre 2018
> Compte-rendu du 11 avril 2019
> Compte-rendu du 26 juin 2019
> Compte-rendu du 25 septembre 2019
> Compte-rendu du 3 mars 2020
> Compte-rendu du 14 décembre 2020