Les arrêtés Municipaux
Lutte contre les bruits de voisinage – Lire l’arrêté Municipal
Traitement automatisé d’informations géographiques et cadastrales – Lire l’Arrêté du 23/09/2008
Entretien des trottoirs incombant aux riverains – Lire l’arrêté Municipal du 08/10/2010
Brûlage – Lire l’arrêté Municipal du 26/08/1996
Élagage – Lire l’arrêté Municipal du 02/07/2010
Parc du Petit Bossard et lac Arthur Rémy – Lire l’arrêté Municipal du 15/07/2020
Deux-roues – Lire l’arrêté Municipal 03/09/2009
Sens unique Avenue Poucin (RD n° 20/3) – Lire l’arrêté Municipal 04/08/2020
Consommation d’alcool sur la voie publique – Lire l’arrêté Municipal 25/09/2020
Interdiction de rassemblement : Secteur des Eves –Lire l’arrêté Municipal 25/09/2020
Circulation et stationnement – Centre-bourg tranche ferme – Lire les arrêtés du 30/11/2020
Circulation rue A. Briand, rue de la Petite Vitesse et rue de la gare- Lire l’arrêté Municipal
Marché hebdomadaire du vendredi – Lire l’arrêté Municipal
Stop rue du Gue au Cheron (TARDAIS) – Lire l’arrêté Municipal
Cedez le passage chemin du Moulin à Vent (Tardais) – Lire l’arrêté Municipal
Détention d’un sac et ramassage des déjections canines – Lire l’arrêté Municipal
Obligation de tenir les chiens en laisse – Lire l’arrêté Municipal
Interdiction de stationner avenue Poucin – Lire l’arrêté Municipal
Centre-ville – ZONE BLEUE – Lire l’arrêté Municipal
Les Comptes-Rendus du Conseil Municipal
> Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal
> Compte-rendu du 4 avril 2022
> Compte-rendu du 23 février 2022
> Compte-rendu du 23 novembre 2021
> Compte-rendu du 23 septembre 2021
> Compte-rendu du 7 juin 2021
> Compte-rendu du 13 avril 2021
> Compte-rendu du 23 mars 2021
> Compte-rendu du 26 janvier 2021
> Compte-rendu du 16 décembre 2020
> Compte-rendu du 21 septembre 2020
> Compte-rendu du 10 juillet 2020
> Compte-rendu du 29 juin 2020
> Compte-rendu du 25 mai 2020
> Compte-rendu du 10 mars 2020
> Compte-rendu du 11 décembre 2019
> Compte-rendu du 22 octobre 2019 Annexe n°1, Annexe n°2
> Compte-rendu du 9 septembre 2019
> Compte-rendu du 4 juin 2019
> Compte-rendu du 2 avril 2019
> Compte-rendu du 25 février 2019
> Compte-rendu du 17 décembre 2018
> Compte-rendu du 26 novembre 2018
> Compte-rendu du 3 juillet 2018
> Compte-rendu du 4 avril 2018
> Compte-rendu du 19 février 2018
> Compte-rendu du 22 janvier 2018
> Compte-rendu du 6 novembre 2017
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> Compte-rendu du 19 Janvier 2016
Les Comptes-Rendus du SIDEP du Val-Saint-Cyr
> Compte-rendu du 27 juin 2018
> Compte-rendu du 24 septembre 2018
> Compte-rendu du 11 avril 2019
> Compte-rendu du 26 juin 2019
> Compte-rendu du 25 septembre 2019
> Compte-rendu du 3 mars 2020
> Compte-rendu du 14 décembre 2020
